Conseil Municipal du 19 septembre 2007



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
20070144CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
20070145CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 27 juin 2007 - Délibération - (sans annexe)
20070146PERSONNEL COMMUNAL : attribution d’un complément d’indemnité d’administration et de technicité (IAT) - Délibération - (sans annexe)
20070147PERSONNEL COMMUNAL : mise à disposition de personnel auprès de la Communauté de communes de la Région de Haguenau - avenant à la convention - Délibération - (sans annexe)
20070148CENTRE DE VOL A VOILE DE HAGUENAU : subvention - Délibération - (sans annexe)
20070149ASSOCIATIONS A.B.C.M. ET O.M.A. : subventions pour travaux à l’école ’’A.B.C.M. ZWEISPRACHIGKEIT’’ - Délibération - (sans annexe)
20070150CONSEIL MUNICIPAL DES ENFANTS : séjour au centre de vacances à la Hoube - participation des parents - Délibération - (sans annexe)
20070151PROJET TERRITORIAL POUR LA JEUNESSE - CONTRAT EDUCATIF LOCAL : programmation 2007 - 2ème partie - Délibération - (sans annexe)
20070152CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE HAGUENAU-BISCHWILLER-KALTENHOUSE : programmation 2007 - 2ème partie - Délibération - (sans annexe)
20070153VILLE DE HAGUENAU - ASSOCIATION ’’L’ENFANT ET LA FAMILLE ’’ : avenant à la convention - Délibération - (sans annexe)
20070154VILLE DE HAGUENAU - CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES (CAF) : contrat enfance jeunesse 2007-2010 - Délibération - (sans annexe)
20070155VILLE DE HAGUENAU (CAIRE) - VILLE DE WISSEMBOURG : convention de prestations de service - Délibération - (sans annexe)
20070156COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE HAGUENAU : convention d’assistance - Délibération - (sans annexe)
20070157VILLE DE HAGUENAU, RELAIS CULTUREL ET CONSEIL GENERAL DU BAS-RHIN : signature d’un contrat d’objectifs triennal (2007-2009) - Délibération - (sans annexe)
20070158MEDIATHEQUE : autorisation de supprimer des documents du fonds - Délibération - (sans annexe)
20070159OPERATION BARBEROUSSE : désaffectation et déclassement d’emprises - Délibération - (sans annexe)
20070160OPERATION BARBEROUSSE : cession des droits à construire des îlots Château, Chaudronniers et Etoile - Délibération - (sans annexe)
20070161OPERATION BARBEROUSSE : mise à disposition d’un espace de stationnement - Délibération - (sans annexe)
20070162OPERATION BARBEROUSSE : mise à disposition d’une parcelle - Délibération - (sans annexe)
20070163AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS DU SECTEUR BARBEROUSSE : avenants aux lots 05 (éclairage public) et 09 (charpente métallique) - Délibération - (sans annexe)
20070164REAMENAGEMENT DU SECTEUR BARBEROUSSE : construction d’un parking en ouvrage : lot n° 04 - gros-oeuvre : avenant au marché - Délibération - (sans annexe)
20070165CONSTRUCTION D’UN PARKING EN OUVRAGE - résiliation d’un marché (lot n° 8 : couverture cuivre) et lancement d’un nouvelle consultation - Délibération - (sans annexe)
20070166PLAN DE DEPLACEMENTS DE HAGUENAU : refonte du plan de stationnement - Délibération - (sans annexe)
20070167PARKING EN OUVRAGE : création d’un budget annexe - Délibération - (sans annexe)
20070168REQUALIFICATION DU QUARTIER SAINT-JOSEPH : signature d’un marché de maîtrise d’oeuvre et d’études d’urbanisme suite aux études de définition - Délibération - (sans annexe)
20070169ENTRETIEN ET REPARATION DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE - CLIMATISATION - EAU CHAUDE SANITAIRE DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX : avenant au marché - Délibération - (sans annexe)
20070170TRAVAUX DE DEMOLITION DE L’ANCIEN HOPITAL - SECTEUR VIEILLE ILE : avenant au marché - Délibération - (sans annexe)
20070171DIVERS TRAVAUX DANS LES ECOLES - Lot 11 : travaux de peinture à l’école élementaire de la Musau : avenant au marché - Délibération - (sans annexe)
20070172TRAVAUX DE RESTAURATION DE LA TOUR DES PECHEURS : non application des pénalités de retard et avenant au marché - Délibération - (sans annexe)
20070173TRAVAUX DE REPARATION D’OUVRAGE D’ART - CANAL ENTERRE DE LA MODER : fixation du forfait définitif du maître d’œuvre et signature du marché de travaux - Délibération - (sans annexe)
20070174FLEURISSEMENT ESTIVAL : lancement des marchés - Délibération - (sans annexe)
20070175AVENANT DE TRANSFERT EST INGENIERIE EGIS - Délibération - (sans annexe)
20070176FOURNITURE DE MATERIEL POUR FEUX TRICOLORES : autorisation de passation d’un avenant de transfert - Délibération - (sans annexe)
20070177BATIMENTS COMMUNAUX : demandes diverses au titre du Code de l’urbanisme - Délibération - (sans annexe)
20070178ZONE D’ACTIVITES DE L’AERODROME : autorisation de déposer des autorisations d’urbanisme - Délibération - (sans annexe)
20070179ROUTE DE SOUFFLENHEIM : mise en place d’une servitude pour une canalisation d’eau potable - Délibération - (sans annexe)
20070180ZONE D’ACTIVITES DU TAUBENHOF : acquisition d’un terrain - Délibération - (sans annexe)
20070181REFORME DU PERMIS DE CONSTRUIRE ET DES AUTORISATIONS D’URBANISME : institution du permis de démolir et de la déclaration préalable en matière de clôtures - Délibération - (sans annexe)
20070182PLAN D’OCCUPATION DES SOLS : approbation de la modification n° 13 - Délibération - (sans annexe)
20070183RUE DE LA MOS, RUE DES CULTIVATEURS : mise en place d’une servitude de passage piétons-cyclistes - Délibération - (sans annexe)
20070184REVISION DU PLAN D’EXPOSITION AU BRUIT DE L’AERODROME : avis sur le projet - Délibération - (sans annexe)
20070185INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT - réaménagement des installations gérées par la Société protectrice des animaux (SPA) : avis sur le projet - Délibération - (sans annexe)
20070186SOCIETE HAGUENOVIENNE DE GESTION DE LA PATINOIRE ’’LES PINS’’ : rapport annuel du mandataire - Délibération - (sans annexe)
20070187SOCIETE HAGUENOVIENNE DE GESTION DU CENTRE DE LOISIRS ’’NAUTILAND’’ : rapport annuel du mandataire - Délibération - (sans annexe)
20070188SOCIETE D’INVESTISSEMENTS IMMOBILIERS DE HAGUENAU ET ENVIRONS : rapport annuel du mandataire - Délibération - (sans annexe)
20070189COMPTE RENDU DE L’ACTIVITE DU SYNDICAT DES TRANSPORTS DE HAGUENAU ET SCHWEIGHOUSE SUR MODER - Délibération - (sans annexe)
20070190COMPTE-RENDU DE L’ACTIVITE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE HAGUENAU - Délibération - (sans annexe)